Mentions Légales
Dernière mise à jour : Octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom commercial : EquiHarmonie Concept
Entrepreneur individuel (EI)
SIREN : 938373313
SIRET : 93837331300015
E-mail : equiharmonie@outlook.com
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Activité
EquiHarmonie Concept propose des prestations de consulting et d'accompagnement destinées aux structures professionnelles du secteur équestre, ainsi que des produits numériques en lien avec cette activité.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
La fondatrice, entrepreneur individuel exploitant l'activité sous le nom commercial EquiHarmonie Concept.
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
Framer B.V.
Rozengracht 207B
1016 LZ Amsterdam
Pays-Bas
Framer B.V. est une société enregistrée aux Pays-Bas sous le numéro 59920637.
Le site est publié et hébergé au moyen de la plateforme Framer.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, contenus, documents, éléments graphiques, photographies, illustrations, logos, éléments de présentation et structure du site, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite d'EquiHarmonie Concept, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Les conditions applicables aux produits numériques et aux prestations de consulting sont précisées dans les conditions contractuelles correspondantes.
6. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont présentées dans la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles accessible sur le présent site.
7. Contact
Pour toute question relative au site ou à l'activité EquiHarmonie Concept :
